TERROIR JURASSIEN
Présentation de la marque TERROIR JURASSIEN
Déposée le 1 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.F.C.E. LAVERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « TERROIR JURASSIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERROIR JURASSIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERROIR JURASSIEN arrivera à expiration en date du 1 juin 2028.
P.F.C.E. LAVERNAY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2008 n°2372607 - Publication au BOPI 2008-05-14
Inscription le 26 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276287 - Publication au BOPI 1999-04-26
Renouvellement sans limitation n°2115793 - Publication au BOPI 1998-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2018 n°2682899 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-24